Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COCKTAIL
PROJELUX (société anonyme), rue des Brotteaux, 01700 MIRIBEL.

Numéro de dépôt :
1243738
Date de dépôt :
24/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/1993

Présentation de la marque COCKTAIL

Déposée le 24 août 1983 par la Société Anonyme (SA) PROJELUX rue des Brotteaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COCKTAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROJELUX rue des Brotteaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France.

La marque COCKTAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCKTAIL est expirée depuis le 24 août 1993.

PROJELUX rue des Brotteaux a également déposé les autres marques suivantes : PROJELUX


PROJELUX (société anonyme), rue des Brotteaux, 01700 MIRIBEL. - France


SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Inscription - Transmission de propriété n°37591 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°18169 - Publication au BOPI

Appareils d'éclairage.